La Charte du Covoiturage

1. Objet

1.1- La présente charte, qui a valeur contractuelle, a pour objet de formaliser les règles de déontologie et de sécurité relatives à l’utilisation du service de covoiturage mis en place par Mr Christophe Landais en coordination avec Mme Emmanuelle Andrevon et Melle Laurence Pélardy, sur la commune d’Aillon-le-Jeune.

1.2- Elle illustre le comportement loyal et responsable que doit adopter toute personne désirant utiliser ce service.

1.3- Son respect doit s’imposer naturellement à tous, dans l’intérêt de l’ensemble des utilisateurs de ce service, auquel cas celui-ci ne pourrait perdurer.

1.4- La pratique du covoiturage implique le respect de certaines règles de bonne conduite.

2. Comportement des utilisateurs

2.1- Les utilisateurs du covoiturage acceptent de prendre toutes les mesures de sécurité qui s’imposent, de propreté et de respect des autres utilisateurs ainsi que de respecter l’ensemble des réglementations en vigueur, code la route notamment.

2.2- De manière générale, les utilisateurs du covoiturage se soumettent à une obligation de ponctualité, s’engagent à ne transporter aucune substance illicite ou dangereuse et à adopter en toute circonstance un comportement respectueux et responsable.

2.3- Ils déterminent avant le départ notamment :
- l’heure et le lieu de rendez-vous;
- le lieu de dépose;
- le nombre de personnes;
- l’acceptation ou non de la présence d’animaux;
- l’autorisation ou non de fumer;
- l’autorisation ou non d’utiliser un téléphone portable au cours du trajet;
- éventuellement le nombre et la taille de bagage(s) autorisé(s).

2.4- Le conducteur s’engage particulièrement à :
- n’absorber aucun produit dangereux pour la conduite;
- présenter son permis de conduire ainsi que les documents prouvant que l’assurance civile du véhicule est en cours de validité;
- ne prendre aucun risque en conduisant;
- veiller au bon état du véhicule.

2.5- Le passager s’engage particulièrement à :
- respecter la propreté du véhicule dans lequel il est transporté;
- ne pas gêner le conducteur durant le trajet;
- être en état de sobriété.

3. Répartition des frais

 
1. La répartition des frais est fixé à 0.10 € le km. Le passager participera financièrement aux voyages : pour un  Aillon-Chambéry 3€ le voyage, Aillon-Aix 4€ et Aillon-Le Chatelard 1,5 €. Le passager payera systématiquement les voyages : libre au chauffeur d’accepter ou pas.